Accords signés

  • Accord relatif à l’aménagement du temps de travail
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  • Accord National du 15 septembre 2015 relatif au frais de santé
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  • Accord relatif à la typologie des emplois repères dans les ateliers et chantiers d’insertion
    [2,3 Mo / pdf]
  • Accord relatif aux classifications rémunérations dans les ateliers et chantiers d’insertion
    [415,7 Ko / pdf]

Avenants signés

  • Avenant N° 20 du 19 novembre 2015 à la convention collective nationale N°3016 des ateliers et chantiers d’insertion relatif à la négociation annuelle de branche dans le Titre V « classifications rémunérations » Section 2 « les autres salariés » – Article 2  » rémunération conventionnelle »
    [233,1 Ko / pdf]
  • Avenant n° 18 à la Convention collective nationale des ateliers et chantiers d’insertion(IDCC n°3016) du 2 avril 2015 modifiant le Titre I – Règles générales-Article 1- Définition du champ d’application
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  • Avenant N°19 du 18 juin 2015 à l’accord du 19 novembre 2010 sur la formation professionnelle et relatif au financement de la formation professionnelle continue dans la Branche des Ateliers et Chantiers d’Insertion
    [163,0 Ko / pdf]
  • Avenant n°21 du 17 mars 2016 à l’accord national du 15 septembre 2016relatif au regime de remboursement des frais de santé de la convention collective nationale des ateliers et chantiers d’insertion
    [- / pdf]
  • Avenant N° 22 du 28 Juin 2017 à l’accord du 17 juin 2010 relatif au régime conventionnel de prévoyance de la convention collective nationale des ateliers et chantiers d’insertion
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  • Avenant 1 à l’accord du 21 janvier 2010 relatif aux Classifications – Rémunérations dans les ateliers et chantiers d’insertion
    Avenant 1 à l’accord du 21 janvier 2010 relatif aux Classifications – Rémunérations dans les ateliers et chantiers d’insertion
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  • Avenant 1 à l’accord du 21 janvier 2009 relatif aux Emplois repères dans les ateliers et chantiers d’insertion
    Avenant 1 à l’accord du 21 janvier 2009 relatif aux Emplois repères dans les ateliers et chantiers d’insertion
    [434,7 Ko / pdf]
  • Avenant N° 2 du 18 Octobre 2012
    Avenant N° 2 du 18 Octobre 2012 à la convention collective nationale N° 3016 des ateliers et chantiers d’insertion relatif à la négociation annuelle de branche dans le titre V « classifications rémunérations » « - section 2 « les autres salariés » - article 2 « rémunération conventionnelle »
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  • Avenant N° 4 à la Convention Collective Nationale des Ateliers et Chantiers d’Insertion du 31 mars 2011 (IDSS 3016) précisant le Titre I : Règles Générales
    Avenant N° 4 à la Convention Collective Nationale des Ateliers et Chantiers d’Insertion du 31 mars 2011 (IDSS 3016) précisant le Titre I : Règles Générales
    [649,0 Ko / pdf]
  • Avenant N° 5 à la Convention Collective Nationale des Ateliers et Chantiers d’Insertion du 31 mars 2011
    Avenant N° 5 à la Convention Collective Nationale des Ateliers et Chantiers d’Insertion du 31 mars 2011 (IDCC3016) précisant le «titre II – Liberté et dialogue sociale – droit syndical – institutions représentatives du personnel »
    [906,9 Ko / pdf]
  • Avenant N° 6 à la Convention Collective Nationale des Ateliers et Chantiers d’Insertion du 31 mars 2011 (IDCC 3016) précisant le « Titre III – L’Instance Santé Conditions de Travail (ISCT)
    Avenant N° 6 à la Convention Collective Nationale des Ateliers et Chantiers d’Insertion du 31 mars 2011 (IDCC 3016) précisant le « Titre III – L’Instance Santé Conditions de Travail (ISCT)
    [407,8 Ko / pdf]
  • Avenant N° 7 à la Convention Collective Nationale des Ateliers et Chantiers d’Insertion du 31 mars 2011 (IDCC 3016) précisant le « Titre V – Classifications – Rémunérations »
    Avenant N° 7 à la Convention Collective Nationale des Ateliers et Chantiers d’Insertion du 31 mars 2011 (IDCC 3016) précisant le « Titre V – Classifications – Rémunérations »
    [596,8 Ko / pdf]
  • Avenant N° 8 à la Convention Collective Nationale des Ateliers et Chantiers d’Insertion du 31 mars 2011 (IDCC 3016) précisant le « Titre VI – Contrat de Travail »
    Avenant N° 8 à la Convention Collective Nationale des Ateliers et Chantiers d’Insertion du 31 mars 2011 (IDCC 3016) précisant le « Titre VI – Contrat de Travail »
    [604,0 Ko / pdf]
  • Avenant N° 9 à la Convention Collective Nationale des Ateliers et Chantiers d’Insertion du 31 mars 2011 (IDCC 3016) précisant le « Titre VII – Durée du Travail »
    Avenant N° 9 à la Convention Collective Nationale des Ateliers et Chantiers d’Insertion du 31 mars 2011 (IDCC 3016) précisant le « Titre VII – Durée du Travail »
    [803,0 Ko / pdf]
  • Avenant N° 12 à la Convention Collective Nationale des Ateliers et Chantiers d’Insertion du 31 mars 2011 (IDCC 3016) précisant le « Titre II – Liberté et Dialogue Social – Droit Syndical – Institutions Représentatives du Personnel – section I – articles 8 et 9.2 »
    Avenant N° 12 à la Convention Collective Nationale des Ateliers et Chantiers d’Insertion du 31 mars 2011 (IDCC 3016) précisant le « Titre II – Liberté et Dialogue Social – Droit Syndical – Institutions Représentatives du Personnel – section I – articles 8 et 9.2 »
    [252,5 Ko / pdf]
  • Avenant N° 13 du 10 janvier 2014 à la convention collective nationale N° 3016 des ateliers et chantiers d’insertion relatif à la négociation annuelle de branche dans le titre V « classifications rémunérations » « – section 2 « les autres salariés » – article 2 « rémunération conventionnelle »
    Avenant N° 13 du 10 janvier 2014 à la convention collective nationale N° 3016 des ateliers et chantiers d’insertion relatif à la négociation annuelle de branche dans le titre V « classifications rémunérations » « - section 2 « les autres salariés » - article 2 « rémunération conventionnelle »
    [1,0 Mo / pdf]
  • Avenant N° 14 du 10 janvier 2014 à la convention collective nationale N° 3016 des atelirs et chantiers d’insertion relatif au dialogue social dans la branche – Titre II « Liberté et dialogue social – droit syndical – institutions représentatives du personnel – section I – le dialogue social au niveau local – article 4 – Informations syndicales »
    Avenant N° 14 du 10 janvier 2014 à la convention collective nationale N° 3016 des atelirs et chantiers d’insertion relatif au dialogue social dans la branche – Titre II « Liberté et dialogue social – droit syndical – institutions représentatives du personnel – section I – le dialogue social au niveau local – article 4 – Informations syndicales »
    [316,5 Ko / pdf]
  • Avenant N° 15 du 18 Février 2014 à la convention collective nationale N° 3016 des ateliers et chantiers d’insertion relatif au Régime de Prévoyance – Titre IX – Article 3 « Garanties du régime de prévoyance » – dernier paragraphe de l’article 3.2 – Garantie Rente éducation – ensemble du personnel »
    Avenant N° 15 du 18 Février 2014 à la convention collective nationale N° 3016 des ateliers et chantiers d’insertion relatif au Régime de Prévoyance – Titre IX – Article 3 « Garanties du régime de prévoyance » - dernier paragraphe de l’article 3.2 – Garantie Rente éducation – ensemble du personnel »
    [814,8 Ko / pdf]
  • Avenant N°16 du 4 février 2015 à la convention collective nationale des ateliers et chantiers d’insertion (IDCC N° 3016) relatif au dialogue social au niveau national
    [243,1 Ko / pdf]